Accueil 5 Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales du site www.lestroischenes.com
Mentions légales

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont conclues entre le Laboratoire LES TROIS CHÊNES, société anonyme à conseil d’administration inscrite au Registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 392.367.959, dont le siège social est sis La Terre Ronde, Zone artisanale, 69770 VILLECHENEVE et l’Utilisateur.

Elles ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des parties dans le cadre de l’utilisation du site www.lestroischenes.com.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, logos, dessins, modèles reproduits sur ce site sont la propriété exclusive soit du Laboratoire LES TROIS CHÊNES, soit d’une société affiliée. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Le site www.lestroischenes.com est une œuvre protégée. A ce titre, nous vous rappelons que toute reproduction, copie, vente, diffusion ou exploitation (autre qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé) d’un quelconque élément du site est strictement interdite.

L’accès au site ne confère aucun droit autre qu’un droit d’usage.

La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire des droits.

DONNÉES PERSONNELLES

Le Laboratoire LES TROIS CHÊNES vous informe que vos données à caractère personnel sont collectées et traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).

Conformément à la réglementation nationale et européenne en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement et d’opposition aux données vous concernant. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser le FORMULAIRE D’EXERCICE DES DROITS au Responsable de Traitement, la société LES TROIS CHÊNES, par courrier à l’adresse postale :
LES TROIS CHÊNES
Service juridique
Z.A. La Terre Ronde
69770 VILLECHENEVE – FRANCE.

Ou par courriel à : juridique@lestroischenes.com

Vous disposez de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel qui vous concerne constitue une violation du Règlement Européen sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) ou de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

JEUX CONCOURS - Règlements officiels
Retrouvez les règlements officiels des jeux concours actuellement proposés par LES TROIS CHENES sur le blog.

Voir les règlements →

Nos engagements

formulation française

Santé et beauté
au naturel
28 ans d’expertise
Micronutrition
Microcosmétiques
Sélection d’actifs
Haute qualité
Recommandé par les
Professionnels
de santé
Conseil
& service conso