Mentions légales
Mentions légales
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont conclues entre le Laboratoire LES TROIS CHÊNES, société anonyme à conseil d’administration inscrite au Registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 392.367.959, dont le siège social est sis La Terre Ronde, Zone artisanale, 69770 VILLECHENEVE et l’Utilisateur.
Elles ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des parties dans le cadre de l’utilisation du site www.lestroischenes.com.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.lestroischenes.com est une œuvre protégée. A ce titre, nous vous rappelons que toute reproduction, copie, vente, diffusion ou exploitation (autre qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé) d’un quelconque élément du site est strictement interdite.
L’accès au site ne confère aucun droit autre qu’un droit d’usage.
La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire des droits.
DONNÉES PERSONNELLES
Le Laboratoire LES TROIS CHÊNES vous informe que vos données à caractère personnel sont collectées et traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).
Conformément à la réglementation nationale et européenne en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement et d’opposition aux données vous concernant. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser le FORMULAIRE D’EXERCICE DES DROITS au Responsable de Traitement, la société LES TROIS CHÊNES, par courrier à l’adresse postale :
LES TROIS CHÊNES
Service juridique
Z.A. La Terre Ronde
69770 VILLECHENEVE – FRANCE.
Ou par courriel à : juridique@lestroischenes.com
Vous disposez de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel qui vous concerne constitue une violation du Règlement Européen sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) ou de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
JEUX CONCOURS - Règlements officiels
Nos engagements
formulation française
au naturel
Micronutrition
Microcosmétiques
Haute qualité
Professionnels
de santé
& service conso